1) i-MetrO est un service en ligne de recherche de trajet dans les systèmes de transport en commun des plus grandes villes, dans le monde entier. L'accès à ce service est offert gratuitement à tous dans la limite des conditions ci-dessous, que vous DEVEZ LIRE ET ACCEPTER SANS RESERVE avant toute utilisation.

2) i-MetrO et tous ses composants, y compris et sans limitation, les programmes, fichiers d'information (notamment des réseaux de transport), documentations et éléments graphiques (ci-après dénommés collectivement le "PRODUIT" ou le "SERVICE") sont la propriété exclusive de Patrice BERNARD & Frank VAN CAENEGEM (ci-après dénommés les "AUTEURS").

Le "PRODUIT" est protégé par les lois françaises sur le copyright et les traités internationaux relatifs à la protection de la propriété intellectuelle.

Les présentes conditions ne peuvent en aucun cas inclure, de manière explicite ou implicite, une quelconque cession des droits de propriété des "AUTEURS" sur tout ou partie du "PRODUIT".

3)
a) i-MetrO est mis gratuitement à la disposition de toute personne disposant d'un accès au réseau internet (via un des moyens supportés par le "SERVICE" : world wide web, wap, i-mode) pour un usage "normal" et personnel. L'usage "normal" se limite à un objectif d'information de l'utilisateur, respectant la navigation proposée par le "SERVICE". Il exclut, en particulier et sans limitation, l'exploitation des informations fournies pour un but autre qu'informatif (notamment de collecte de données), la manipulation des adresses d'accès ou des informations transmises, en particulier dans un but de perturber le "SERVICE" ou obtenir des informations confidentielles.

b) Le "SERVICE" est également mis à la disposition de fournisseurs de services en ligne. Dans ce cas, le fournisseur de services doit obtenir une autorisation écrite (par e-mail) de la part des "AUTEURS" d'exploiter le "SERVICE".

Le "SERVICE" peut alors être intégré dans les services du fournisseur, sous réserve que a) son utilisation soit totalement gratuite pour l'utilisateur final, b) aucun revenu ne soit dérivé, directement ou indirectement, de cette intégration (cette restriction recouvre, sans limitation, l'inclusion de publicité sur les pages intégrant le "SERVICE"), c) les "AUTEURS" et l'origine du "SERVICE" soient clairement mentionnés, d) le "SERVICE" ne soit en rien dénaturé ou détourné de son objectif d'information sur les réseaux de transports en communs et e) les présentes conditions d'utilisation restent en vigueur et soient accessibles à l'utilisateur final.

Le "SERVICE", lorsqu'il est intégré dans un service en ligne tiers, doit rester identifié sous le nom "i-MetrO" ou "i-Métro". L'utilisation d'autres composants, tels que logos ou autres icônes est autorisée, dans le contexte exclusif du "SERVICE". Les composants graphiques pourront être modifiés (pour intégration visuelle dans un service tiers) sous réserve qu'ils restent facilement assimilables, pour l'utilisateur final, à l'identité graphique du service original. Les dérivés des composants graphiques ainsi créés deviennent automatiquement la propriété des "AUTEURS".

c) Vous ne pouvez PAS : (a) désassembler, décompiler ou plus généralement appliquer une quelconque technique de rétro-ingéniérie sur les fichiers inclus dans le "PRODUIT" ou les résultats fournis par le service i-MetrO ; (b) modifier ou adapter le "PRODUIT" ou l'un de ses composants ; (c) copier ou utiliser un des composants du "PRODUIT" dans un but commercial ; (d) vendre ou louer vos droits sur le "PRODUIT" ; (e) plus généralement, dériver un bénéfice commercial d'une quelconque utilisation de tout ou partie du "PRODUIT" ; (f) supprimer ou modifier les copyrights ou toute notice de propriété incluse dans ou associé au "PRODUIT" ; (g) créer un travail dérivant du "PRODUIT" ou de l'un de ses composants.

4) Le "SERVICE" est fourni "tel quel" sans aucune garantie. Les "AUTEURS" ne pourront être tenus responsables d'aucun dommage direct ou indirect résultant de son utilisation ou de l'impossibilité de l'utiliser, y compris et sans limitation, en cas de fourniture d'informations eronnées ou d'indisponibilité du service pour quelque raison que ce soit (perturbations réseau, incident serveur, anomalie logicielle, etc.).

5) Les "AUTEURS" se réservent le droit, à tout moment, sans préavis et sans avoir à se justifier, d'interdire l'accès au "SERVICE" par tout moyen à leur disposition aux utilisateurs dont les "AUTEURS" estimeront qu'ils ne respectent pas les présentes conditions d'utilisation.

6) Par l'utilisation du "SERVICE", vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être tenu par, les termes et conditions des présentes conditions d'utilisation.

Si vous n'êtes pas d'accord avec ces termes et conditions, vous ne devez pas utiliser le service.

Certaines clauses des présentes conditions d'utilisation ne sont pas applicables dans tous les pays. Si une quelconque des clauses des présentes conditions n'est pas légalement applicable dans le lieu d'accès au service, vous ne pouvez pas utiliser le service.

7) Les présentes conditions d'utilisation sont d'origine écrites en français. En cas de contradiction dans les différentes versions, la version française prévaut tout autre interprétation.

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